Le résidence non lucrative en Espagne C'est l'un des permis les plus demandés par les citoyens non européens qui souhaitent résider légalement en Espagne sans exercer d'activité professionnelle.

Ce permis est particulièrement intéressant pour retraités, investisseurs, rentiers, professionnels vivant de revenus passifs ou personnes disposant d'un patrimoine suffisant, puisqu'elle permet d'établir sa résidence en Espagne à condition de justifier de ressources financières suffisantes.

Dans ce guide, vous découvrirez Qui peut demander un permis de séjour non lucratif, quelles sont les conditions requises, quel montant d'argent faut-il prouver, quels documents sont nécessaires et comment NIESPANA peut-elle vous aider tout au long du processus ?.

Qu'est-ce qu'une résidence non lucrative en Espagne ?

Le résidence à but non lucratif Il s'agit d'un permis de séjour régi par la législation espagnole qui permet aux citoyens non européens de résider en Espagne pendant un an, renouvelable, sans obligation de travailler.

Bien qu’elle ne vous autorise pas initialement à travailler en Espagne, elle vous permet de bénéficier de tous les avantages liés à un séjour légal dans le pays :

• Vivre légalement en Espagne.
• Circulez librement dans l'espace Schengen.
• L'accès au système éducatif.
• Réunir certains membres de la famille à l'avenir.
• Renouvelez l'autorisation et, si les conditions légales sont remplies, transformez-la ensuite en permis de travail.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les autres permis disponibles, veuillez consulter notre section sur Permis de séjour en Espagne.

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Qui peut demander un permis de séjour non lucratif ?

La résidence à but non lucratif vise à citoyens non-UE qui souhaitent transférer leur résidence habituelle en Espagne sans y travailler.

Ce permis est généralement la meilleure option pour :

• Retraités internationaux.
• Les personnes qui perçoivent des revenus locatifs.
• Investisseurs.
• Rentiers.
• Les personnes qui vivent de leurs dividendes.
• Les personnes disposant de ressources suffisantes.
• Des familles souhaitant s'installer en Espagne.

C'est particulièrement fréquent chez les citoyens de :

• USA
• Royaume-Uni
• Mexique
• Colombie
• Argentine
• Venezuela
• Canada
• Émirats arabes unis

Conditions requises pour demander un permis de séjour non lucratif en Espagne

Pour obtenir ce permis, il est nécessaire de satisfaire à plusieurs exigences établies par la réglementation espagnole.

1. Démontrer des ressources économiques suffisantes

Il est essentiel de prouver que vous disposez de ressources financières suffisantes pour vivre en Espagne sans avoir besoin de travailler.

À titre indicatif, les éléments suivants sont généralement requis :

• 400 % de l'IPREM pour le demandeur principal.
• 100 comprimés supplémentaires % d'IPREM pour chaque membre de la famille.

Ces ressources peuvent être accréditées par le biais de :

• Relevés bancaires.
• Certificats d'investissement.
• Dividendes.
• Pensions.
• Locations immobilières.
• Actifs financiers.

2. Souscrire une assurance maladie privée

Vous devez avoir une assurance maladie privée :

• Aucun ticket modérateur.
• Avec une couverture complète en Espagne.
• Équivalent au système de santé espagnol.
• Valable pour toute la durée du permis.

3. Casier judiciaire vierge

Vous devrez présenter :

• Certificat de casier judiciaire.
• Apostillé.
• Traduit par un traducteur assermenté le cas échéant.
• Délivré dans les délais impartis.

4. Ne pas se trouver dans une situation irrégulière

Vous ne pouvez pas vous trouver illégalement sur le territoire espagnol au moment du dépôt de votre demande lorsque la procédure l'exige.

Combien d'argent avez-vous à prouver ?

L'une des questions les plus fréquemment posées est celle du montant nécessaire pour une résidence non lucrative.

Le montant dépend de l'IPREM actuel.

À titre de référence :

• demandeur principal : équivalent approximativement à 400 % de l'IPREM.
• Chaque membre de la famille : environ un 100 % en plus de l'IPREM.

Le montant exact peut varier chaque année, il est donc conseillé de vérifier les montants mis à jour avant de soumettre votre demande.

Chez NIESPANA, nous examinons au préalable votre situation financière afin de confirmer que vous remplissez cette condition.

Documents requis

Vous devrez normalement présenter :

• Formulaire officiel.
• Passeport valide.
• Photographies.
• Assurance maladie privée.
• Certificat médical.
• Certificat de casier judiciaire.
• Preuve de ressources financières.
• Paiement des frais administratifs.

Selon le consulat espagnol auprès duquel vous déposez votre demande, des documents supplémentaires peuvent être requis.

Combien de temps dure l'intervention ?

Les délais peuvent varier en fonction du pays et du consulat espagnol.

En général:

• Préparation des documents : entre 2 et 6 semaines.
• Résolution administrative : environ entre 1 et 3 mois.
• Délivrance des visas : sous réserve de la disponibilité des services consulaires.

Une fois en Espagne, vous devrez faire une demande pour Carte d'identité d'étranger (TIE).

Est-il possible de travailler avec une résidence à but non lucratif ?

Non.

résidence à but non lucratif n'autorise pas initialement le travail ni pour autrui ni pour soi-même.

Toutefois, après avoir rempli certaines conditions légales, il est possible de demander une modification du permis afin d'obtenir une autorisation de travail.

Puis-je venir avec ma famille ?

Ouais.

Une fois les conditions légales remplies, vous pouvez entamer une procédure pour réunification familiale afin que certains membres de votre famille puissent vivre avec vous en Espagne.

Pourquoi choisir NIESPANA ?

Dans NIESPANA nous transportons plus de 23 ans aider les citoyens étrangers à s'installer légalement en Espagne.

Notre équipe vous accompagnera tout au long de la procédure :

• Examen complet de la documentation.
• Apostille et traductions assermentées.
• Préparation du dossier.
• Demande NIE.
• Ouvrir un compte bancaire.
• Assistance tout au long du processus.
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Foire aux questions

Un permis de séjour non lucratif vous autorise-t-il à travailler ?

Non. Ce permis autorise uniquement la résidence légale en Espagne.

Combien de temps cela dure-t-il ?

L'autorisation initiale est généralement accordée pour un an et peut être renouvelée si les conditions continuent d'être remplies.

Est-il nécessaire de souscrire une assurance maladie ?

Oui. Elle doit être privée, sans participation financière et avec une couverture complète en Espagne.

Puis-je postuler depuis l'Espagne ?

En règle générale, la demande doit être soumise depuis le pays de résidence du demandeur, par l'intermédiaire du consulat espagnol compétent.

Puis-je inclure ma famille ?

Oui, à condition que vous puissiez prouver que vous disposez de ressources financières suffisantes pour tous les membres de la famille.

Avez-vous besoin d'aide pour votre résidence dans un organisme à but non lucratif ?

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